Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Cohorte Sepages (https://cohorte-sepages.fr/) est édité par :
Cohorte Sepages, étude portée par l'Institut pour l'Avancée des Biosciences (IAB) — Centre de Recherche UGA / Inserm U1209 / CNRS UMR 5309
Adresse : Site Santé, Allée des Alpes, 38700 La Tronche
Email :

2. Directeur de la publication

Sarah Lyon-Caen, en qualité de gestionnaire du site de la cohorte Sepages.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Site web : www.ovhcloud.com

4. Conception et développement

Conception, développement et maintenance du site :
Piment Sauvage
80 Grande Rue, 38700 La Tronche
https://pimentsauvage.com
Email :

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure, etc.) est la propriété exclusive de la cohorte Sepages / IAB, sauf mentions contraires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. La cohorte Sepages n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs de ce site sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Cette politique ne concerne que la navigation sur le site public cohorte-sepages.fr (formulaire de contact). Les modalités spécifiques de collecte et de traitement des données de santé des participants à l'étude Sepages relèvent d'un cadre réglementaire distinct (autorisations éthiques et CNIL propres à la recherche), détaillé sur la page « Éthique et protection des données » du site.

8. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Crédits

Adobe Stock, Envato, Piment Sauvage, Cohorte Sepages.