Mentions légales
Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Informations générales
Responsable du site
IAB
Éditeur du site
Institut pour l’Avancée des Biosciences
Site Santé – Allée des alpes
38700 La Tronche
Tél : 04 76 76 68 12
Crédits photos
Pixabay, Envato, Adobe Stock, Cohorte Sepages, xxx
Création et développement
Piment Sauvage
80, Grande Rue
38700 La Tronche
France
Tél. : 04 76 62 27 48
pimentsauvage.com
Hébergeur
Le site internet sepages.inserm.fr est hébergé par la société OVH, SAS dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59 100 Roubaix, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro 424 761 419 00045.
Conditions et droits d'usages
Conditions de service
Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes et à jour comme Safari, Firefox, Chrome…
Conditions d'utilisation
Le site accessible par les url suivants : sepages.inserm.fr, www.sepages.inserm.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société La Cohorte SEPAGES.
La Cohorte SEPAGES ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par mail via notre formulaire de contact en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d'ordinateur et de navigateur utilisé…).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, La Cohorte SEPAGES ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de La Cohorte SEPAGES.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société La Cohorte SEPAGES. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Droit d'accès
En application de cette loi, les internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par mail via notre formulaire de contact.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l'éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l'internaute.
Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société La Cohorte SEPAGES à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de La Cohorte SEPAGES. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
La Cohorte SEPAGES est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d'accueil, accessible à l'URL suivante : www.sepages.inserm.fr, à condition que ce lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l'ouverture du présent site au sein d'un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de La Cohorte SEPAGES.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par mail via notre formulaire de contact. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Informations et exclusion
La Cohorte SEPAGES met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de La Cohorte SEPAGES, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. La Cohorte SEPAGES n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Liens hypertextes
Les sites internet de La Cohorte SEPAGES peuvent offrir des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet.
La Cohorte SEPAGES ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. La Cohorte SEPAGES ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de La Cohorte SEPAGES ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de La Cohorte SEPAGES.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d'un des sites internet de La Cohorte SEPAGES, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. La Cohorte SEPAGES se réserve le droit d'accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Précautions d'usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans…
Responsabilité
Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par La Cohorte SEPAGES apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. La Cohorte SEPAGES ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
Données personnelles
L'ensemble de vos données personnelles qui seront communiquées font l'objet d'un traitement informatique dont le responsable de traitement et destinataire des données est La Cohorte SEPAGES.
L'ensemble de ces données sont collectées dans le cadre de vos relations contractuelles et commerciales et plus particulièrement pour la bonne gestion de votre dossier et de vos éventuelles demandes futures. L'ensemble de ces informations nous est nécessaire pour le respect de nos obligations contractuelles et légales. La durée de conservation de vos données correspond à la durée de mise en oeuvre des finalités susmentionnées, majorée du délai de prescription. En l'absence de contrat ou dans le cadre de prospection commerciale, la durée de conservation est limitée à une durée de 3 ans à compter du dernier contact.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, vous disposez du droit de consulter, rectifier, transférer ou de supprimer vos données. Si vous souhaitez exercer ces droits, il vous suffit d'adresser votre demande par mail via notre formulaire de contact. Vous disposez également d'un droit de réclamation auprès des mêmes contacts ou, si la réponse reçue ne vous satisfait pas, vous pouvez vous adresser à la CNIL selon les modalités précisées sur le site internet www.cnil.fr.
Données personnelles formulaire
Les données communiquées via ce formulaire sont collectées avec votre consentement et sont destinées à La Cohorte SEPAGES en sa qualité de responsable du traitement.
Elles pourront être transmises à ses sous-traitants agissant sur strictes instructions La Cohorte SEPAGES ainsi qu'aux entités de La Cohorte SEPAGES. Dans cette seconde hypothèse, et sous réserve que l'entité du La Cohorte SEPAGES ait signé des règles d'entreprise contraignantes, les données pourront faire l'objet d'un transfert en dehors de l'Union Européenne.
Les données de ce formulaire sont collectées à des fins de gestion de la relation client, de sollicitations commerciales et de respect de la règlementation applicable à La Cohorte SEPAGES. Les données de votre compte client sont conservées jusqu'à la suppression de votre compte client, puis durant trente-six (36) mois.
Certaines données traitées à des fins de gestion (exemple : facture) peuvent être conservées plus longtemps conformément à la règlementation applicable. Vous disposez de la faculté d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente ainsi qu'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition pour motif légitime aux données personnelles vous concernant.
Contactez-nous
La Cohorte SEPAGES est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire via notre formulaire de contact.