Politique de Confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur le site Cohorte Sepages (https://cohorte-sepages.fr/) est :
Cohorte Sepages, Institut pour l'Avancée des Biosciences (IAB), Site Santé, Allée des Alpes, 38700 La Tronche
Contact :
Délégué à la protection des données (DPO) : Inserm — (101 rue de Tolbiac, 75013 Paris)

Le DPO est celui désigné par l'Inserm, organisme de tutelle de l'unité de recherche portant la cohorte Sepages — et non Piment Sauvage.

2. Données collectées et finalités

Le site Cohorte Sepages comporte un formulaire de contact, seule collecte de données réalisée depuis le site :

Les informations transmises via le formulaire de contact sont envoyées directement par email à la cohorte Sepages et ne font l'objet d'aucun stockage en base de données sur le serveur du site.

3. Destinataires des données

Les données collectées sont destinées à la cohorte Sepages et, le cas échéant, aux sous-traitants suivants :

• OVH SAS (hébergement du site) — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Piment Sauvage (maintenance technique du site) — 80 Grande Rue, 38700 La Tronche

4. Transferts hors Union Européenne

Aucun transfert de données personnelles hors de l'Union Européenne n'est réalisé dans le cadre de l'utilisation de ce site.

5. Durée de conservation

Conformément aux recommandations de la CNIL, les données personnelles ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, augmentée le cas échéant des délais de prescription légale applicables.

Les données transmises via le formulaire de contact sont envoyées directement par email à la cohorte Sepages et ne sont pas stockées en base de données sur le serveur du site. Leur conservation dans la messagerie du destinataire est limitée à la durée nécessaire au traitement de la demande, dans la limite de 3 ans à compter du dernier contact, conformément aux préconisations de la CNIL.

6. Sécurité des données

La cohorte Sepages met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la sécurité et la confidentialité des données personnelles collectées.

7. Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données
• Droit à la limitation et à l'opposition du traitement
• Droit à la portabilité de vos données
• Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès

Pour exercer ces droits, contactez-nous à ou le DPO de l'Inserm à . Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

8. Cookies

Le site utilise des cookies. Pour en savoir plus et gérer vos préférences, consultez notre Politique de cookies.

9. Modification de la présente politique

Cette politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment afin de rester conforme à la réglementation en vigueur. La date de dernière mise à jour est indiquée ci-dessous.